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C.G.V Conditions générales de vente MaPousse

Introduction

En créant un compte client et en confirmant sa commande, le client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente ainsi que des conditions générales d’utilisation du site, il reconnaît les accepter dans leur intégralité et sans réserves.

Notre offre

Toutes les offres de produits, de services et modalités de livraison, et prix sont indiqués en Euros, dans la limite des stocks disponibles.
Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre MaPousse.fr et ses clients, non contestée dans les 14 jours suivant la livraison, ne peut donner lieu à une réclamation.

Les offres de produits issues de « La collection tricot » sont soumises à des conseils d’entretien via les fiches produits. MaPousse ne serait-être responsable de la détérioration du ou des produits en cas de non-respect de ces indications transmises via les fiches produits. Aucun échange ou remboursement ne serait alors effectués. 

Conformément aux dispositions légales, le droit de rétractation ne peut être exercé pour des Produits confectionnés sur commande, les produits usagés « vintage » ou de brocante. Les offres de produits issues de l’univers « Vintage » ne sont ni repris ni échangés.

Validation des commandes

Tout bon de commande signé du consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Vous pouvez obtenir des renseignements sur votre commande en nous contactant par mail à contact@mapousse.fr.

Modalités et délais de livraison

Les commandes sont expédiées par la Poste en Colissimo sans signature. La livraison est à un tarif unique de 7.90€.  Point relais Colissimo au tarif unique de 5,90€  Délais d’expédition sous 24h jour ouvré sauf indication particulière mentionné sur fiche produit. Ce délais est donné à titre indicatif et peut-être amené à varier. Le dépassement de ce délai ne pourra donner lieu à aucun remboursement ni à aucune indemnité.  

Pour la Suisse et la Belgique les commandes sont expédiées par la Poste en Colissimo sans signature au tarif unique de 15€.

Livraison offerte pour la France à partir de 80€.                                                                                                                                                                                                      Livraison offerte pour la Suisse à partir  de 150€.                                                                                                                                                                                                      Livraison offerte pour la Belgique à partir de 150€.

Des cartons et emballages recyclés en très bon état pourront être utilisés pour les expédition, ceci pour préserver l’environnement.

MaPousse ne saurait être tenu pour responsable des pertes, retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables à La Poste.

Retour et remboursement

Les remboursements seront effectués dans un délai de 30 jours à compter de la réception des articles Retours.  Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client ayant servi à l’achat.

Vous disposez d’un délai de 14 jours, après réception ou retrait de votre commande, pour demander l’échange ou le remboursement des articles non utilisés, dans leur emballage d’origine, qui ne vous conviennent pas.  Pour cela, il suffit d’envoyer un email à contact@mapousse.fr. Le retour est à vos frais.
Ne pourront pas être échangés les articles ayant subi une détérioration. La loi nous autorise à pratiquer une décote lorsque le produit a été porté au-delà de ce qui est normal, c’est à dire au -delà de votre droit à l’essai.

Paiement et sécurisation

Le règlement de la commande se fait directement sur le site par Paypal ou par carte bancaire via Paypal. Le site n’accepte pas les virements bancaires. Les paiements par carte bancaire sont sécurisés grâce à la plateforme de paiement Paypal. 

Si vous souhaitez payer par carte bancaire et que vous n’avez pas de compte Paypal, vous n’êtes pas obligé d’en créer un. Il vous suffira de cliquer sur l’onglet « Vous n’avez pas de compte Paypal » lorsque Paypal s’ouvrira et de renseigner vos informations concernant votre carte bancaire ainsi que votre adresse de livraison.
Et si vous avez déjà un compte Paypal, renseignez vos informations habituelles et vérifiez l’adresse de livraison. MaPousse.fr n’a aucun accès à vos coordonnées bancaires.

Par chèque, libellé au nom de Mme Patier Virginie envoie au 03, rue de Lille 59136 Wavrin. Attention les commandes payées pas chèque ne sont envoyées qu’après encaissement de celui-ci.

Clause de réserve de propriété

MaPousse se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Satisfait ou remboursé

MaPousse s’engage à échanger tout article faisant l’objet d’un problème de taille, d’adaptation ou de satisfaction.
Vous disposez d’un délai de 14 jours, après réception ou retrait de votre commande, pour demander l’échange ou le remboursement des articles non utilisés, dans leur emballage d’origine, qui ne vous conviennent pas.
Ne pourront pas être échangés les articles ayant subi une détérioration. La loi nous autorise à pratiquer une décote lorsque le produit a été porté au-delà de ce qui est normal, c’est à dire au -delà de votre droit à l’essai.

En aucun cas, mapousse.fr  n’est responsable de la perte ou de la détérioration des colis en retour pour échange. Les colis en contre remboursement seront systématiquement refusés.

Disposition de la loi  » informatiques et libertés « 

A tout moment, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
(art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978).

Intégralité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Responsabilités et règlements des litiges

MaPousse.fr ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents que le demandeur pourra saisir à son choix : la juridiction du lieu où demeure le défendeur, du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l’exécution de la prestation de service.

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

Copyrights

Selon la loi du 11 Mars 1957, toute reproduction, même partielle, des éléments du site MaPousse.fr nécessite un accord écrit préalable.